Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CD'ZINE
NOIRET Dominique Christian Gilbert
MOLINES Michel Louis

Numéro de dépôt :
98763102
Date de dépôt :
08/12/1998
Lieu de dépôt :
TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
08/12/2008

Présentation de la marque CD'ZINE

Déposée le 8 décembre 1998 par NOIRET Dominique Christian Gilbert et MOLINES Michel Louis auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CD'ZINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-03 du 15 janvier 1999.

Les déposants sont NOIRET Dominique Christian Gilbert, domicilié(e) 3 Rue du Vieil Hôpital, 81310 Lisle sur Tarn - France et MOLINES Michel Louis, domicilié(e) Le Fédié, 81310 Peyrole - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MOLINES Michel Louis - France.

La marque CD'ZINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98763102.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CD'ZINE est expirée depuis le 8 décembre 2008.

NOIRET Dominique Christian Gilbert a également déposé les autres marques suivantes : GUPY'ELECTRO


NOIRET Dominique Christian Gilbert - 3 Rue du Vieil Hôpital, 81310 Lisle sur Tarn - France

MOLINES Michel Louis - Le Fédié, 81310 Peyrole - France


MOLINES Michel Louis - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-21

Publication - Publication le 15 janv. 1999 au BOPI 1999-03

Support informatique disques compacts numériques Édition de programme informatique multimédia interactif ludo éducatif pour enfants.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.